Frédéric Pacoud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frédéric PACOUD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dont les deux premières années
au titre de la mobilité
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
Conseil d'État
date_debut="2023-12-06"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048932214(source JORF)
détachement
12 Janvier 202412/01/2024
De: Frédéric PACOUD
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
JORFTEXT000048514722(source JORF)
nomination
06 Décembre 202306/12/2023
De: Frédéric PACOUD
Objet:
conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle) au cabinet de la Première ministre
date_debut="2023-09-01"
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048068135(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202314/09/2023
De: Frédéric PACOUD
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-06-01"
JORFTEXT000045897363(source JORF)
réintégration
12 Juin 202212/06/2022
De: Frédéric PACOUD
Objet:
Première ministre
conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
membre_gouvernement
ministre="Première ministre, conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle), maître des requêtes au Conseil d'Etat"
JORFTEXT000045897363(source JORF)
mise à disposition
12 Juin 202212/06/2022
De: Frédéric PACOUD
Objet:
au cabinet de la Première ministre
Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles
Conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle)
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045892492(source JORF)
nomination
10 Juin 202210/06/2022
De: Frédéric PACOUD
Objet:
au cabinet de la Première ministre
Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles
Conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle)
date_debut="2022-06-01"
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045830874(source JORF)
nomination
26 Mai 202226/05/2022
De: Frédéric PACOUD
maître des requêtes
Objet:
auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
secrétaire général de la région académique Ile-de-France
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-02-07"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045309991(source JORF)
détachement
08 Mars 202208/03/2022
De: Frédéric Pacoud
Objet:
secrétaire général de la région académique Île-de-France (groupe I)
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
prévues à l'article 13 du décret du
31 décembre 2019
modifié relatif aux emplois de direction de l'État.
Groupe:
Région académique Île-de-France
date_debut="2022-02-07"
date_fin="2026-02-06"
MEND2206034A(source BOEN)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Frédéric Pacoud
maître des requêtes
Objet:
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000035468905(source JORF)
nomination
31 Août 201731/08/2017
De: Frédéric Pacoud
administrateur principal des services du Sénat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000032000393(source JORF)
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Frédéric Pacoud
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000029419144(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Frédéric PACOUD
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000029417716(source JORF)
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Frédéric PACOUD
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2014-04-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000028858226(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédéric PACOUD
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
directeur du cabinet
date_debut="2014-04-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000028856789(source JORF)
nomination
17 Avril 201417/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.